ISO 9362:1994 est une norme internationale intitulée Banque -- Messages bancaires télétransmis -- Code d'identification des banques élaborée par l'Organisation internationale de normalisation (ISO) et le European Committee for Banking Standards (ECBS).

La norme définit la structure et les composantes d'un code universel d'identification des banques (BIC), destiné à être utilisé dans les traitements automatisés dans les milieux bancaires et financiers.

BIC est l'acronyme de Bank Identifier Code.

La Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication (SWIFT) gère l'enregistrement de ces codes. Pour cette raison, le BIC est aussi souvent appelé code SWIFT.

Le BIC permet d'effectuer un transfert transfrontalier dont le coût pour le titulaire du compte ne dépasse pas le coût d'un virement dans le réseau national de la banque.
 

Spécification

 

Composition du BIC
Code Banque				Code Pays		Code Emplacement		Code Branche
LLLL				LL		XX		XXX
L : Lettre - X : Chiffre ou lettre

Le BIC est constitué de 8 ou 11 caractères :

• Code Banque : 4 caractères définissant la banque d'une manière unique
• Code Pays : 2 caractères constituant le code ISO du pays
• Code Emplacement : 2 caractères de localisation (alphabétique ou numérique) pour distinguer les banques d'un même pays (ville, état, provinces)
• Code Branche : 3 caractères optionnels définissant l'agence comme une branche de la banque ('XXX' pour le siège central, 'LYO' pour une agence à Lyon etc)

Lorsque le code ne contient que 8 caractères, il s'agit du siège central national.

Exemples

BIC	Nom de l'Institution Financière	Ville	Code du Pays (	Nom du Pays
DEUTDEDBDUE	DEUTSCHE BANK	FRANKFURT AM MAIN	DE	Allemagne
COBADEFFXXX	COMMERZBANK AG	Francfort-sur-le-Main	DE	Allemagne
GKCCBEBB	DEXIA BANK SA	Bruxelles	BE	Belgique
PSSTFRPPNTE	La Banque postale	Centre financier de Nantes	FR	France